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Problème de Pollution déjà en 1730 à Marsal

 
Sources : Archives de la Moselle bobine microfilm 2MI 57/1
Transcription Bernard Quillivic
Acte collecté par nos soins le 14 octobre 2008
 

Ordonnance

par Son Altesse Royale

 

         Sur ce qui a étés representé a Son Altesse Royale, que les frequentes maladies
dont ses sujets de Marsal sont presque tous les ans affligés, procedoient en parties de
l’jnfection de l’air causée par la quantité de porcs et de pigeons privés que l’on nourit dans l’enceinte de laditte ville, a quoy Son Altesse Royale voulant pourvoir, Elle a deffendu et deffend par ces presentes a tous ses sujets residant a Marsal de quel rang et condition qu ils soient de tenir et nourrir dans l’enceinte des murs de laditte ville aucun porc, n’y pigeon
privé, a peine de confiscation d jceux et en outre de deux cent  frans d’amande contre
chaque contrevenant, Et en consequence Sa ditte Altesse Royale ordonne a tous ceux et
celles qui y tiennent et nourissent des porcs et pigeons privés, de s en défaire, ou de les mettre hors de laditte ville dans huit jours a compter de celuy de la publication des presentes, sous
les peines portées cy dessus,

         Enjoint aux Prevot, Substitut et officiers de l hôtel commun de laditte ville de tenir exactement la main a l’Execution de la presente ordonnance, laquelle sera jncessament lüe, publiée et affichée a son de tambour dans tous les carrefours de laditte ville, affin que personne n’en pretende cause d’jgnorance;

              Donné a Luneville le vingt cinq may dix sept cent trente

                                                         françois
                                                                                 [paraphe]

 

   Ordonnance qui deffend de nourrir des porcs et des pigeons privés a Marsal

                                         Humbert girecour
 

         Le present ordonnance a été lüe publiée et affichée au carrefour
         de la ville au son de tambour par moy ___ audiancier en la
         prevosté de Marsal ce 29e may mil sept cent trente   NPemet

                                                                                     [paraphe]

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